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Brevet européen · EP3216432 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3216432
Numéro de demande
EP17159541
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 mars 2017
Publié
13 sept. 2017
Délivré
30 déc. 2020
Radié
29 oct. 2021
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
D01D 5/34 (2006.01)
D01F 1/10 (2006.01)
D01F 6/04 (2006.01)
D04H 3/14 (2012.01)
A61F 13/475 (2006.01)
D04H 1/4291 (2012.01)
D04H 1/54 (2012.01)
D04H 1/541 (2012.01)
D04H 1/544 (2012.01)
D04H 1/552 (2012.01)
D04H 3/007 (2012.01)
D04H 3/16 (2006.01)
Priorité
EP 16159433 09.03.2016
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 10 nov. 2021

    Modification

    Publié dans Swissreg le 10.11.2021

  2. 29 oct. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 29.10.2021

  3. 30 déc. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 30.12.2020

Parties

Inventeur

Broch, Thomas

9260 Gistrup, DK

Udengaard, Brian

8520 Lystrup, DK

Hede, Barbara Harling

9000 Aalborg, DK

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.