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Brevet européen · EP3216439 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3216439
Numéro de demande
EP16159120
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 mars 2016
Publié
13 sept. 2017
Délivré
23 oct. 2019
Radié
31 mars 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61G 13/10 (2006.01)
A61G 13/04 (2006.01)
A61G 13/06 (2006.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 oct. 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.10.2020

  2. 23 oct. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 23.10.2019

Parties

Titulaire

Mizuho Orthopedic Systems, Inc.

30031 Ahern Avenue, Union City, CA 94587-1234, US

Inventeur

HOEL, Stephen

Union City, CA 94587-1234, US

PERLMAN, Timothy

Union City, CA 94587-1234, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.