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Brevet européen · EP3216470 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3216470
- Numéro de demande
- EP17165052
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 déc. 2011
- Publié
- 13 sept. 2017
- Délivré
- 29 mai 2019
- Fin de la protection au plus tard
- 29 déc. 2031
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- A61M 5/142 (2006.01)A61M 5/168 (2006.01)A61M 39/28 (2006.01)G06F 19/00 (2018.01)G06Q 50/22 (2018.01)A61M 5/14 (2006.01)A61M 5/36 (2006.01)
- Priorité
- US 98607111 06.01.2011
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 1 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
- 1 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2024
- 10 oct. 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- Patentanwaltskanzlei Nückel, Oberdorfstrasse 16, 8820 Wädenswil → Patentanwaltskanzlei Nückel, Eichweidstrasse 22, 8820 Wädenswil
Publié dans Swissreg le 10.10.2023
- 1 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2023
- 16 août 2019
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Patentanwaltskanzlei Nückel, Oberdorfstrasse 16, 8820 Wädenswil
Publié dans Swissreg le 16.08.2019
- 29 mai 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 29.05.2019
Parties
Titulaire
Inventeur
Poway, CA 92064, US
Solana Beach, CA 92075, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.