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Brevet européen · EP3216475 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3216475
Numéro de demande
EP17166116
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 janv. 2013
Publié
13 sept. 2017
Délivré
22 juil. 2020
Radié
31 janv. 2021
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61M 16/14 (2006.01)
A61M 11/00 (2006.01)
A61M 16/06 (2006.01)
A61M 16/08 (2006.01)
Priorité
US 201261590045 P 24.01.2012
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 août 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.08.2021

  2. 22 juil. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 22.07.2020

Parties

Inventeur

NILAND, William, F.

Arnold, Maryland 21012, US

MCGARRITY, George

Centerville, Maryland 21617, US

CORTEZ, Felino, V., Jr.

Bowie, Maryland 20715, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.