BELEUCHTUNGSVORRICHTUNG
Brevet européen · EP3216650 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3216650
- Numéro de demande
- EP15857080
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 nov. 2015
- Publié
- 13 sept. 2017
- Délivré
- 26 août 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 5 nov. 2035
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- G03H 1/30 (2006.01)
- Priorité
- JP 2014227407 07.11.2014JP 2014227419 07.11.2014JP 2014246692 05.12.2014JP 2014246700 05.12.2014JP 2014247022 05.12.2014
- Demande PCT
- PCT/JP2015/081373 06.11.2015
- Publication PCT
- WO2016/072505 12.05.2016
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 26 août 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 26.08.2026
Parties
Inventeur
KURASHIGE Makio
Tokyo 162-8001, JP
SATO Tomoe
Tokyo 162-8001, JP
ISHIDA Kazutoshi
Tokyo 162-8001, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.