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Brevet européen · EP3216674 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3216674
Numéro de demande
EP14905647
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
29 déc. 2014
Publié
13 sept. 2017
Délivré
26 févr. 2020
Radié
31 déc. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B62B 7/08 (2006.01)
B62B 7/06 (2006.01)
Priorité
CN 201410624297 07.11.2014
Demande PCT
PCT/CN2014/095422 29.12.2014
Publication PCT
WO2016/070485 12.05.2016
Langue du dépôt
chinois
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 juil. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.07.2021

  2. 26 févr. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 26.02.2020

Parties

Inventeur

MA, Fusheng

Kunshan Jiangsu 215331, CN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.