THERMISCHE BESAUG- ODER BLASWALZE
Brevet européen · EP3216732 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3216732
- Numéro de demande
- EP17158475
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 févr. 2017
- Publié
- 13 sept. 2017
- Délivré
- 24 oct. 2018
- Fin de la protection au plus tard
- 27 févr. 2037
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- B65H 27/00 (2006.01)B41F 23/04 (2006.01)F26B 13/18 (2006.01)D21G 1/02 (2006.01)B29C 35/04 (2006.01)B29K 101/12 (2006.01)D21F 3/10 (2006.01)B29L 7/00 (2006.01)
- Priorité
- IT UA20161465 08.03.2016
- Langue du dépôt
- italien
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2026
- 1 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2025
- 4 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 04.03.2024
- 6 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 06.03.2023
- 16 avr. 2019
Adresse modifiée
- Mandataire
- Fabiano, Franke & MGT Sagl, Riva Caccia 1D, 6900 Lugano → Fabiano, Franke & MGT Sagl, Piazzetta San Carlo 2, 6900 Lugano
Publié dans Swissreg le 16.04.2019
- 7 nov. 2018
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Fabiano, Franke & MGT Sagl, Riva Caccia 1D, 6900 Lugano
Publié dans Swissreg le 07.11.2018
- 24 oct. 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 24.10.2018
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.