THERMISCHE BESAUG- ODER BLASWALZE

Brevet européen · EP3216732 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3216732
Numéro de demande
EP17158475
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
28 févr. 2017
Publié
13 sept. 2017
Délivré
24 oct. 2018
Fin de la protection au plus tard
27 févr. 2037
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
B65H 27/00 (2006.01)
B41F 23/04 (2006.01)
F26B 13/18 (2006.01)
D21G 1/02 (2006.01)
B29C 35/04 (2006.01)
B29K 101/12 (2006.01)
D21F 3/10 (2006.01)
B29L 7/00 (2006.01)
Priorité
IT UA20161465 08.03.2016
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mars 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2026

  2. 1 mars 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2025

  3. 4 mars 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 04.03.2024

  4. 6 mars 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 06.03.2023

  5. 16 avr. 2019

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Fabiano, Franke & MGT Sagl, Riva Caccia 1D, 6900 Lugano → Fabiano, Franke & MGT Sagl, Piazzetta San Carlo 2, 6900 Lugano

    Publié dans Swissreg le 16.04.2019

  6. 7 nov. 2018

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Fabiano, Franke & MGT Sagl, Riva Caccia 1D, 6900 Lugano

    Publié dans Swissreg le 07.11.2018

  7. 24 oct. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 24.10.2018

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.