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Brevet européen · EP3216929 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3216929
Numéro de demande
EP17159399
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 mars 2017
Publié
13 sept. 2017
Délivré
14 oct. 2020
Radié
25 oct. 2021
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E03D 11/08 (2006.01)
Priorité
JP 2016045835 09.03.2016
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.10.2021

  2. 14 oct. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 14.10.2020

Parties

Titulaire

TOTO LTD.

1-1, Nakashima 2-chome Kokurakita-ku, Kitakyushu-shi Fukuoka 802-8601, JP

Inventeur

KITAMURA, Masaki

Kitakyushu-shi, Fukuoka 802-8601, JP

SHIMOKAWA, Yuki

Kitakyushu-shi, Fukuoka 802-8601, JP

KASHIRAJIMA, Shu

Kitakyushu-shi, Fukuoka 802-8601, JP

SHINOHARA, Yuuki

Kitakyushu-shi, Fukuoka 802-8601, JP

MOMOE, Masaaki

Kitakyushu-shi, Fukuoka 802-8601, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.