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Brevet européen · EP3216933 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3216933
Numéro de demande
EP17160951
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
20 oct. 2009
Publié
13 sept. 2017
Délivré
20 mars 2024
Fin de la protection au plus tard
19 oct. 2029
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
E04B 1/76 (2006.01)
Priorité
EP 08253406 21.10.2008
Divisionnaire de
EP09768324
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 nov. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2025

  2. 29 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 29.01.2025

  3. 1 nov. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2024

  4. 22 mars 2024

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

    Publié dans Swissreg le 22.03.2024

  5. 20 mars 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 20.03.2024

Parties

Titulaire

Rockwool A/S

ROCKWOOL A/S

Hovedgaden 584, 2640 Hedehusene, DK

Mandataire

Novagraaf International SA

Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

Inventeur

PIEPER, Herbert August

48249 Dulmen, DE

TIELEMANN, Thomas

48691 Vreden, DE

THORSEN, Peter Anker

3120 Dronningmølle, DK

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.