KETTENSCHLOSS
Brevet européen · EP3216954 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3216954
- Numéro de demande
- EP17157749
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 févr. 2017
- Publié
- 13 sept. 2017
- Délivré
- 30 déc. 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 23 févr. 2037
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- E05B 67/00 (2006.01)E05B 71/00 (2006.01)B62H 5/00 (2006.01)
- Priorité
- DE 102016104474 11.03.2016
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2026
- 1 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2025
- 1 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2024
- 6 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 06.03.2023
- 10 nov. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 10.11.2021
- 5 janv. 2021
Mandataire inscrit
- Renonciation à la mention comme inventeur
- L'inventeur a renoncé à être mentionné. → L'inventeur a renoncé à être mentionné.
- Mandataire
- Dr. Graf & Partner AG Intellectual Property, Postfach 518, Herrenacker 15, 8201 Schaffhausen
Publié dans Swissreg le 05.01.2021
- 30 déc. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 30.12.2020
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.