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Brevet européen · EP3216979 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3216979
Numéro de demande
EP16158965
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
7 mars 2016
Publié
13 sept. 2017
Délivré
8 mai 2019
Fin de la protection au plus tard
6 mars 2036
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
E21D 11/10 (2006.01)
E04G 21/02 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2026

  2. 1 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2025

  3. 1 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2024

  4. 1 avr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2023

  5. 8 mai 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 08.05.2019

  6. 8 mai 2019

    Modification

    Publié dans Swissreg le 08.05.2019

Parties

Titulaire

KERN TUNNELTECHNIK SA

Kern Tunneltechnik SA

Via Zorzi 4, 6900 Lugano-Paradiso

Inventeur

KERN, Annalisa

6900 Lugano

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.