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Brevet européen · EP3217016 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3217016
Numéro de demande
EP17000320
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
1 mars 2017
Publié
13 sept. 2017
Délivré
8 mai 2019
Fin de la protection au plus tard
28 févr. 2037
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
F04D 29/10 (2006.01)
F04D 1/06 (2006.01)
F04D 29/12 (2006.01)
F04D 29/16 (2006.01)
F04D 29/66 (2006.01)
F16J 15/44 (2006.01)
Priorité
JP 2016046891 10.03.2016
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2026

  2. 1 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2025

  3. 1 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2024

  4. 1 avr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2023

  5. 12 mars 2020

    Transféré

    Titulaire
    Hitachi, Ltd., 6-6, Marunouchi 1-chome,, Chiyoda-ku,, Tokyo 100-8280, Japon → Hitachi Industrial Products, Ltd., 3, Kanda Neribei-cho, Chiyoda-ku, Tokyo 101-0022, Japon

    Publié dans Swissreg le 12.03.2020

  6. 8 mai 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 08.05.2019

Parties

Titulaire

Hitachi Industrial Products, Ltd.

3, Kanda Neribei-cho Chiyoda-ku, Tokyo 101-0022, JP

Inventeur

Yoshida, Tetsuya

Tokyo, 100-8280, JP

Ueno, Takuma

Tokyo, 100-8280, JP

Yamaguchi, Kazuyuki

Tokyo, 100-8280, JP

Yamamoto, Hitoshi

Tokyo, 100-8280, JP

Katayama, Taiju

Tokyo, 100-8280, JP

Peng, Shichao

Tokyo, 100-8280, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.