ABGEDICHTETES GEHÄUSE
Brevet européen · EP3217028 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3217028
- Numéro de demande
- EP17159753
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 mars 2017
- Publié
- 13 sept. 2017
- Délivré
- 19 août 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 6 mars 2037
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- F16B 33/00 (2006.01)F16J 15/00 (2006.01)
- Priorité
- US 201662304344 P 07.03.2016
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
- 1 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
- 1 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2024
- 1 avr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2023
- 30 oct. 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Dennemeyer AG, Bahnhofstrasse 23, 6300 Zug
Publié dans Swissreg le 30.10.2020
- 19 août 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 19.08.2020
Parties
Mandataire
Inventeur
MERON, Sergey
4237690 Netanya, IL
NEKHANEVICH, Igal
7528083 Rishon-LeZion, IL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.