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Brevet européen · EP3217056 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3217056
Numéro de demande
EP17160018
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
9 mars 2017
Publié
13 sept. 2017
Délivré
24 avr. 2019
Fin de la protection au plus tard
8 mars 2037
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
F16K 31/50 (2006.01)
F16L 41/06 (2006.01)
F16L 47/34 (2006.01)
Priorité
DE 102016204013 11.03.2016
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 mai 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 28.05.2026

  2. 29 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 29.04.2025

  3. 1 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2024

  4. 1 avr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2023

  5. 26 juil. 2019

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    ABP PATENT NETWORK AG, Othmarstrasse 8, 8008 Zürich

    Publié dans Swissreg le 26.07.2019

  6. 24 avr. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 24.04.2019

Parties

Inventeur

KERSCHBAUMMAYR, Thomas

4595 Waldneukirchen, AT

ORTMAIER, Markus

4055 Pucking, AT

BERNING, Joachim

4522 Sierning, AT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.