MODULARE AUSSENLEUCHTE

Brevet européen · EP3217074 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3217074
Numéro de demande
EP17160273
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
10 mars 2017
Publié
13 sept. 2017
Délivré
8 mai 2019
Fin de la protection au plus tard
9 mars 2037
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
F21S 8/08 (2006.01)
F21V 15/01 (2006.01)
F21V 23/00 (2015.01)
Priorité
DE 102016104428 10.03.2016
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2026

  2. 1 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2025

  3. 1 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2024

  4. 1 avr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2023

  5. 24 août 2019

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Katzarov SA, Avenue des Morgines 12, 1213 Petit-Lancy

    Publié dans Swissreg le 24.08.2019

  6. 8 mai 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 08.05.2019

Parties

Titulaire

TRILUX GmbH & Co. KG

Trilux GmbH & Co. KG

Heidestr. 4, 59759 Arnsberg, DE

Mandataire

Katzarov SA

Avenue des Morgines 12, 1213 Petit-Lancy

Inventeur

Latka, Karl Heinz

59494 Soest, DE

Knoche, Ulrich

59821 Arnsberg, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.