LED-BELEUCHTUNGSVORRICHTUNG

Brevet européen · EP3217077 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3217077
Numéro de demande
EP17160444
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 mars 2017
Publié
13 sept. 2017
Délivré
15 juil. 2020
Radié
28 oct. 2021
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F21V 3/04 (2018.01)
F21Y 115/10 (2016.01)
F21S 2/00 (2016.01)
F21Y 103/10 (2016.01)
Priorité
IT UA20161589 11.03.2016
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 oct. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 28.10.2021

  2. 15 juil. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.07.2020

Parties

Inventeur

FRANZOSI, Roberto Efrem

20154 MILANO, IT

de BEVILACQUA, Carlotta Francesca Isolina Maria

20100 MILANO, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.