BELEUCHTUNGSEINRICHTUNG MIT EINEM VARIABLEN LICHTEMISSIONSWINKEL

Brevet européen · EP3217082 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3217082
Numéro de demande
EP17160446
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 mars 2017
Publié
13 sept. 2017
Délivré
23 févr. 2022
Radié
25 oct. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F21V 14/02 (2006.01)
F21V 21/30 (2006.01)
F21K 9/65 (2016.01)
F21Y 115/10 (2016.01)
F21V 29/74 (2015.01)
H05B 45/10 (2020.01)
Priorité
IT UA20161590 11.03.2016
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 4 janv. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 04.01.2023

  2. 25 oct. 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.10.2022

  3. 23 févr. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 23.02.2022

Parties

Titulaire

Artemide S.P.A.

ARTEMIDE S.p.A.

Corso Monforte 19, 20122 Milano, IT

Inventeur

FRANZOSI, Roberto

20154 Milano, IT

ZANOLA, Fabio

23873 Missaglia, IT

PORCARO, Luca

20122 Milano, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.