WÄRMETAUSCHER

Brevet européen · EP3217119 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3217119
Numéro de demande
EP15857045
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 févr. 2015
Publié
13 sept. 2017
Délivré
12 déc. 2018
Radié
28 févr. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F25B 41/00 (2006.01)
F28F 3/00 (2006.01)
F28F 9/22 (2006.01)
Priorité
JP 2014225794 06.11.2014
Demande PCT
PCT/JP2015/054289 17.02.2015
Publication PCT
WO2016/072100 12.05.2016
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 sept. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.09.2019

  2. 19 déc. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 19.12.2018

Parties

Titulaire

Sumitomo Precision Products Co., Ltd.

1-10, Fusou-cho, Amagasaki-shi, Hyogo 660-0891, JP

Inventeur

TAKAHASHI, Suguru

Amagasaki-shi Hyogo 660-0891, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.