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Brevet européen · EP3217161 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3217161
Numéro de demande
EP16850974
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
25 août 2016
Publié
13 sept. 2017
Délivré
11 nov. 2020
Radié
23 févr. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01M 17/02 (2006.01)
B60C 19/00 (2006.01)
G01L 5/00 (2006.01)
Priorité
JP 2015195796 01.10.2015
Demande PCT
PCT/JP2016/074753 25.08.2016
Publication PCT
WO2017/056798 06.04.2017
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 mars 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.03.2022

  2. 11 nov. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 11.11.2020

Parties

Titulaire

A & D Company, Limited

3-23-14 Higashi-Ikebukuro, Toshima-ku Tokyo 170-0013, JP

Inventeur

ICHIGE, Tatsuo

Saitama 364-8585, JP

KIDO, Kazuki

Kitamoto-shi Saitama 364-8585, JP

BANNO, Masaaki

Kitamoto-shi Saitama 364-8585, JP

ITO, Yukihisa

Kitamoto-shi Saitama 364-8585, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.