MECANISME REGULATEUR D'HORLOGERIE A ECHAPPEMENT MAGNETIQUE OPTIMISE
Brevet européen · EP3217227 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3217227
- Numéro de demande
- EP16159796
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 mars 2016
- Publié
- 13 sept. 2017
- Délivré
- 27 févr. 2019
- Fin de la protection au plus tard
- 10 mars 2036
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- G04B 1/22 (2006.01)G04C 5/00 (2006.01)G04B 13/00 (2006.01)G04B 17/26 (2006.01)
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 avr. 2026
Mandataire radié
- Mandataire
- ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA, Faubourg de l'Hôpital 3, 2001 Neuchâtel (supprimé)
Publié dans Swissreg le 17.04.2026
- 17 avr. 2026
Transféré
- Titulaire
- The Swatch Group Research and Development Ltd., Rue des Sors 3, 2074 Marin → Montres Breguet SA, Place de la Tour 23, 1344 L'Abbaye
Publié dans Swissreg le 17.04.2026
- 1 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
- 1 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
- 1 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2024
- 1 avr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2023
- 27 févr. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 27.02.2019
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.