SENSORVORRICHTUNG
Brevet européen · EP3217445 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3217445
- Numéro de demande
- EP16748933
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 févr. 2016
- Publié
- 13 sept. 2017
- Délivré
- 4 sept. 2019
- Radié
- 29 févr. 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H01L 27/22 (2006.01)H01L 43/06 (2006.01)H01L 43/10 (2006.01)H01L 43/12 (2006.01)H01L 43/14 (2006.01)H01L 43/08 (2006.01)
- Priorité
- JP 2015025277 12.02.2015
- Demande PCT
- PCT/JP2016/000726 12.02.2016
- Publication PCT
- WO2016/129288 18.08.2016
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 sept. 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.09.2020
- 4 sept. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 04.09.2019
Parties
Inventeur
NAKAMURA, Masahiro
Tokyo 101-8101, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.