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Brevet européen · EP3217774 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3217774
- Numéro de demande
- EP16159199
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 mars 2016
- Publié
- 13 sept. 2017
- Délivré
- 13 juin 2018
- Radié
- 31 mars 2019
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H05K 3/32 (2006.01)H05K 3/36 (2006.01)H05K 1/11 (2006.01)H05K 7/14 (2006.01)//H05K 1/02 (2006.01)
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 oct. 2019
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.10.2019
- 13 juin 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 13.06.2018
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.