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Brevet européen · EP3217774 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3217774
Numéro de demande
EP16159199
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 mars 2016
Publié
13 sept. 2017
Délivré
13 juin 2018
Radié
31 mars 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H05K 3/32 (2006.01)
H05K 3/36 (2006.01)
H05K 1/11 (2006.01)
H05K 7/14 (2006.01)
//H05K 1/02 (2006.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 oct. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.10.2019

  2. 13 juin 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 13.06.2018

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.