ELEKTRONISCHE DAMPFINHALATOREN
Brevet européen · EP3217817 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3217817
- Numéro de demande
- EP15798169
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 nov. 2015
- Publié
- 20 sept. 2017
- Délivré
- 30 sept. 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 2 nov. 2035
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- A24F 40/42 (2020.01)A24F 40/465 (2020.01)A24F 40/20 (2020.01)
- Priorité
- GB 201420045 11.11.2014
- Demande PCT
- PCT/GB2015/053305 03.11.2015
- Publication PCT
- WO2016/075436 19.05.2016
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2025
- 1 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2024
- 1 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2023
- 1 déc. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2022
- 30 sept. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 30.09.2020
Parties
Inventeur
GILL, Mark
Watford Hertfordshire WD24 4JP, GB
BRVENIK, Lubos
London NW6 6SL, GB
VANKO, Daniel
Watford Hertfordshire WD24 4JP, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.