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Brevet européen · EP3217838 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3217838
- Numéro de demande
- EP15808075
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 nov. 2015
- Publié
- 20 sept. 2017
- Délivré
- 14 mars 2018
- Radié
- 30 nov. 2018
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A47B 5/00 (2006.01)A47B 5/04 (2006.01)A47C 7/70 (2006.01)B60N 3/00 (2006.01)B64D 11/06 (2006.01)
- Priorité
- AT 508352014 14.11.2014
- Demande PCT
- PCT/AT2015/050291 13.11.2015
- Publication PCT
- WO2016/074013 19.05.2016
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 juin 2019
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.06.2019
- 14 mars 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 14.03.2018
Parties
Inventeur
HÖFTBERGER, Matthäus
4680 Haag am Hausruck, AT
BERGER, Gerhard
7422 Riedlingsdorf, AT
KONRAD, Wilfried
4942 Gurten, AT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.