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Brevet européen · EP3217852 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3217852
Numéro de demande
EP15858552
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 nov. 2015
Publié
20 sept. 2017
Délivré
8 janv. 2020
Radié
30 nov. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A47J 43/04 (2006.01)
A47J 43/046 (2006.01)
A47J 43/07 (2006.01)
Priorité
US 201462077982 P 11.11.2014
Demande PCT
PCT/US2015/060095 11.11.2015
Publication PCT
WO2016/077424 19.05.2016
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juin 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.06.2021

  2. 8 janv. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 08.01.2020

Parties

Inventeur

BEHAR, Moises

Boca Raton, FL 33433, US

SPENCER, Jr. Joseph C.

Purvis, MS 39475, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.