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Brevet européen · EP3217903 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3217903
- Numéro de demande
- EP15858716
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 oct. 2015
- Publié
- 20 sept. 2017
- Délivré
- 15 janv. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 20 oct. 2035
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- A61B 18/02 (2006.01)
- Priorité
- US 201462079299 P 13.11.2014
- Demande PCT
- PCT/US2015/056780 21.10.2015
- Publication PCT
- WO2016/077045 19.05.2016
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 26 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 26.12.2025
- 12 déc. 2025
Mandataire radié
- Mandataire
- Kasche & Partner AG, Bühlstrasse 1, 8125 Zollikerberg (supprimé)
Publié dans Swissreg le 12.12.2025
- 12 déc. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Kasche & Partner AG, c/o IPrime Rentsch Kaelin AG, Hirschengraben 1, 8001 Zürich
Publié dans Swissreg le 12.12.2025
- 26 nov. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 26.11.2025
- 6 mars 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Kasche & Partner AG, Bühlstrasse 1, 8125 Zollikerberg
Publié dans Swissreg le 06.03.2025
- 15 janv. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 15.01.2025
Parties
Inventeur
BABKIN, Alexei
Dana Point, CA 92629, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.