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Brevet européen · EP3217919 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3217919
- Numéro de demande
- EP15794567
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 nov. 2015
- Publié
- 20 sept. 2017
- Délivré
- 13 mai 2020
- Radié
- 23 juin 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61C 8/00 (2006.01)A61C 1/08 (2006.01)A61C 13/00 (2006.01)
- Priorité
- EP 14193336 14.11.2014
- Demande PCT
- PCT/EP2015/076545 13.11.2015
- Publication PCT
- WO2016/075284 19.05.2016
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 juin 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.06.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.06.2026
- 1 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2024
- 1 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2023
- 1 déc. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2022
- 23 sept. 2020
Adresse modifiée
- Mandataire
- Keller Schneider Patent- und Markenanwälte AG, Beethovenstrasse 49, 8002 Zürich → Keller Schneider Patent- und Markenanwälte AG (Bern), Eigerstrasse 2, Postfach, 3000 Bern 14
Publié dans Swissreg le 23.09.2020
- 22 sept. 2020
Adresse modifiée
- Mandataire
- Keller & Partner Patentanwälte AG, Eigerstrasse 2, Postfach, 3000 Bern 14 → Keller Schneider Patent- und Markenanwälte AG, Beethovenstrasse 49, 8002 Zürich
Publié dans Swissreg le 22.09.2020
- 11 juil. 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Keller & Partner Patentanwälte AG, Eigerstrasse 2, Postfach, 3000 Bern 14
Publié dans Swissreg le 11.07.2020
- 1 juil. 2020
Inventeur
- Inventeur
- PESCHKE, Arndt, Dorfstrasse 85, FL-9498 Planken, Liechtenstein, BURGER, Goran, Werdenstrasse 36, CH-9472 Grabs → BURGER, Goran, Werdenstrasse 36, CH-9472 Grabs, PESCHKE, Arnd, Dorfstrasse 85, FL-9498 Planken, Liechtenstein
Publié dans Swissreg le 01.07.2020
1 entrée antérieure
- 13 mai 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 13.05.2020
Parties
Inventeur
CH-9472 Grabs
FL-9498 Planken, LI
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.