ZUSAMMENSETZUNG
Brevet européen · EP3217964 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3217964
- Numéro de demande
- EP15797173
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 nov. 2015
- Publié
- 20 sept. 2017
- Délivré
- 4 sept. 2019
- Fin de la protection au plus tard
- 15 nov. 2035
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- A61K 9/28 (2006.01)A61K 31/00 (2006.01)
- Priorité
- GB 201420306 14.11.2014
- Demande PCT
- PCT/GB2015/053471 16.11.2015
- Publication PCT
- WO2016/075495 19.05.2016
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 5 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 05.12.2025
- 9 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 09.12.2024
- 1 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2023
- 1 déc. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2022
- 23 nov. 2019
Mandataire inscrit
- Mandataire
- MICHELI & CIE SA, 122, Rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex
Publié dans Swissreg le 23.11.2019
- 4 sept. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 04.09.2019
Parties
Inventeur
Larkhall Strathclyde ML9 3BN, GB
Bishopbriggs Strathclyde G64 1ET, GB
North Lanarkshire Strathclyde ML7 4AX, GB
Zionsville, Indiana 46077, US
East Kilbride Strathclyde G74 2HE, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.