PHARMAZEUTISCHER PROZESS

Brevet européen · EP3217965 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3217965
Numéro de demande
EP15797174
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
16 nov. 2015
Publié
20 sept. 2017
Délivré
24 avr. 2024
Fin de la protection au plus tard
15 nov. 2035
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
A61K 9/28 (2006.01)
A61K 9/20 (2006.01)
A61K 31/00 (2006.01)
Priorité
GB 201420311 14.11.2014
Demande PCT
PCT/GB2015/053472 16.11.2015
Publication PCT
WO2016/075496 19.05.2016
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 5 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 05.12.2025

  2. 5 mars 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 05.03.2025

  3. 9 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 09.12.2024

  4. 18 juil. 2024

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    HGF GmbH, OBC Suisse AG, Aeschengraben 29, 4051 Basel

    Publié dans Swissreg le 18.07.2024

  5. 24 avr. 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 24.04.2024

Parties

Inventeur

BHARDWAJ, Vivekanand

Zionsville, Indiana 46077, US

STEVENS, Howard Norman Ernest

Larkhall Strathclyde ML9 3BN, GB

MULLEN, Alexander Balfour

East Kilbride Strathclyde G74 2HE, GB

MACDOUGALL, Fiona Jane

Bishopbriggs Strathclyde G64 1ET, GB

SMITH, David

North Lanarkshire Strathclyde ML7 4AX, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.