PHARMAZEUTISCHER PROZESS
Brevet européen · EP3217965 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3217965
- Numéro de demande
- EP15797174
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 nov. 2015
- Publié
- 20 sept. 2017
- Délivré
- 24 avr. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 15 nov. 2035
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- A61K 9/28 (2006.01)A61K 9/20 (2006.01)A61K 31/00 (2006.01)
- Priorité
- GB 201420311 14.11.2014
- Demande PCT
- PCT/GB2015/053472 16.11.2015
- Publication PCT
- WO2016/075496 19.05.2016
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 5 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 05.12.2025
- 5 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 05.03.2025
- 9 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 09.12.2024
- 18 juil. 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- HGF GmbH, OBC Suisse AG, Aeschengraben 29, 4051 Basel
Publié dans Swissreg le 18.07.2024
- 24 avr. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 24.04.2024
Parties
Inventeur
Zionsville, Indiana 46077, US
Larkhall Strathclyde ML9 3BN, GB
East Kilbride Strathclyde G74 2HE, GB
Bishopbriggs Strathclyde G64 1ET, GB
North Lanarkshire Strathclyde ML7 4AX, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.