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Brevet européen · EP3218073 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3218073
- Numéro de demande
- EP15801569
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 nov. 2015
- Publié
- 20 sept. 2017
- Délivré
- 19 mai 2021
- Radié
- 30 juin 2022
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A63C 10/18 (2012.01)A63C 10/08 (2012.01)A63C 10/10 (2012.01)
- Priorité
- US 201414542163 14.11.2014US 201414542131 14.11.2014US 201562143684 P 06.04.2015
- Demande PCT
- PCT/US2015/060123 11.11.2015
- Publication PCT
- WO2016/077441 19.05.2016
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 juin 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 30.06.2022
- 30 mars 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 30.03.2022
- 19 mai 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 19.05.2021
Parties
Inventeur
KAVARSKY, Raymond, Robert, Jr.
Bozeman, MT 59715, US
DOYLE, Christopher, M.
Waterbury, VT 05676, US
KELLER, Scott, T.
Waterbury Center, VT 05677, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.