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Brevet européen · EP3218073 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3218073
Numéro de demande
EP15801569
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 nov. 2015
Publié
20 sept. 2017
Délivré
19 mai 2021
Radié
30 juin 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A63C 10/18 (2012.01)
A63C 10/08 (2012.01)
A63C 10/10 (2012.01)
Priorité
US 201414542163 14.11.2014
US 201414542131 14.11.2014
US 201562143684 P 06.04.2015
Demande PCT
PCT/US2015/060123 11.11.2015
Publication PCT
WO2016/077441 19.05.2016
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 juin 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 30.06.2022

  2. 30 mars 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 30.03.2022

  3. 19 mai 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 19.05.2021

Parties

Inventeur

KAVARSKY, Raymond, Robert, Jr.

Bozeman, MT 59715, US

DOYLE, Christopher, M.

Waterbury, VT 05676, US

KELLER, Scott, T.

Waterbury Center, VT 05677, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.