MISCHERVORRICHTUNG UND SYSTEM
Brevet européen · EP3218193 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3218193
- Numéro de demande
- EP15794264
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 nov. 2015
- Publié
- 20 sept. 2017
- Délivré
- 22 avr. 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 8 nov. 2035
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- B41J 2/175 (2006.01)
- Priorité
- GB 201420265 14.11.2014
- Demande PCT
- PCT/GB2015/053390 09.11.2015
- Publication PCT
- WO2016/075448 19.05.2016
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2025
- 1 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2024
- 26 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 26.01.2024
- 9 mai 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel → VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 09.05.2023
- 1 déc. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2022
- 29 avr. 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 29.04.2020
- 22 avr. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 22.04.2020
Parties
Inventeur
Glasgow G31 2LF, GB
Hitchin SG5 1RB, GB
Cambridge CB1 3QN, GB
Roslin Midlothian EH25 9LR, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.