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Brevet européen · EP3218215 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3218215
- Numéro de demande
- EP15788329
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 oct. 2015
- Publié
- 20 sept. 2017
- Délivré
- 17 janv. 2024
- Radié
- 23 mai 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B60H 1/32 (2006.01)B65D 88/74 (2006.01)F25D 19/00 (2006.01)F25D 29/00 (2006.01)F25D 11/00 (2006.01)F25B 27/00 (2006.01)F25D 17/06 (2006.01)
- Priorité
- DE 102014016939 14.11.2014
- Demande PCT
- PCT/EP2015/002167 29.10.2015
- Publication PCT
- WO2016/074769 19.05.2016
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 mai 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.05.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.05.2025
- 27 nov. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 27.11.2024
- 17 janv. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 17.01.2024
Parties
Inventeur
RATHBAUER, Michael
1210 Wien, AT
KITANOSKI, Filip
1060 Wien, AT
ALLERSTORFER, Harald
97980 Bad Mergentheim, DE
SCHILLING, Florian
1170 Wien, AT
PRESETSCHNIK, Andreas
1160 Wien, AT
BODNER, Gottfried
3550 Gobelsburg, AT
HILLE, Andreas
71272 Renningen, DE
TONCHEV, Anton
1220 Wien, AT
HANDL, Manfred
3500 Krems, AT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.