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Brevet européen · EP3218494 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3218494
Numéro de demande
EP15797045
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
12 nov. 2015
Publié
20 sept. 2017
Délivré
30 oct. 2024
Fin de la protection au plus tard
11 nov. 2035
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
A01H 1/08 (2006.01)
C07K 14/415 (2006.01)
C12N 9/10 (2006.01)
C12N 9/16 (2006.01)
C12N 9/18 (2006.01)
C12N 9/90 (2006.01)
C12N 15/82 (2006.01)
Priorité
DE 102014016667 12.11.2014
Demande PCT
PCT/EP2015/076469 12.11.2015
Publication PCT
WO2016/075255 19.05.2016
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2025

  2. 10 sept. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 10.09.2025

  3. 6 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 06.12.2024

  4. 4 nov. 2024

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    MICHELI & CIE SA, 122, rue de Genève,, CP 61, 1226 Thônex

    Publié dans Swissreg le 04.11.2024

  5. 30 oct. 2024

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 30.10.2024

Parties

Titulaire

KWS SAAT SE & Co. KGaA

Grimsehlstraße 31, 37574 Einbeck, DE

Mandataire

MICHELI & CIE SA

122, rue de Genève, CP 61, 1226 Thônex

Inventeur

BOLDUAN, Christof

37574 Einbeck, DE

KLOIBER-MAITZ, Monika

37574 Einbeck, DE

NIESSEN, Markus

30167 Hannover, DE

OUZUNOVA, Milena

37077 Göttingen, DE

WELTMEIER, Fridtjof

37574 Einbeck, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.