WASSERZEICHENFORMUNGSELEMENT
Brevet européen · EP3218546 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3218546
- Numéro de demande
- EP15794265
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 nov. 2015
- Publié
- 20 sept. 2017
- Délivré
- 21 déc. 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 8 nov. 2035
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- D21F 1/44 (2006.01)
- Priorité
- GB 201419983 10.11.2014
- Demande PCT
- PCT/GB2015/053391 09.11.2015
- Publication PCT
- WO2016/075449 19.05.2016
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2025
- 1 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2024
- 1 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2023
- 8 nov. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 08.11.2023
- 28 juin 2023
Mandataire radié
- Mandataire
- Kirker & Cie SA, Rue de Genève 122, CP 153, 1226 Genève-Thônex (supprimé)
Publié dans Swissreg le 28.06.2023
- 28 juin 2023
Transféré
- Titulaire
- Portals Paper Limited, Overton Mill, Station Road, Overton, Hampshire RG25 3JG, Royaume-Uni → LANDQART AG, Kantonsstrasse 16, 7302 Landquart
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 28.06.2023
- 22 déc. 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Kirker & Cie SA, Rue de Genève 122, CP 153, 1226 Genève-Thônex
Publié dans Swissreg le 22.12.2022
- 21 déc. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 21.12.2022
Parties
Inventeur
Southampton Hampshire SO18 6BA, GB
Bristol South Gloucestershire BS30 9SU, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.