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Brevet européen · EP3218650 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3218650
- Numéro de demande
- EP15793766
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 nov. 2015
- Publié
- 20 sept. 2017
- Délivré
- 23 juin 2021
- Radié
- 1 juil. 2022
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F24D 3/08 (2006.01)F24D 3/18 (2006.01)F24D 3/02 (2006.01)F24D 19/10 (2006.01)F25B 7/00 (2006.01)F25B 30/02 (2006.01)F25B 25/00 (2006.01)
- Priorité
- SE 1451342 10.11.2014
- Demande PCT
- PCT/EP2015/075929 06.11.2015
- Publication PCT
- WO2016/075044 19.05.2016
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 01.07.2022
- 4 mai 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 04.05.2022
- 23 juin 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 23.06.2021
Parties
Inventeur
GÖRANSSON, Hans-Göran
Sliema, MT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.