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Brevet européen · EP3218651 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3218651
Numéro de demande
EP15794867
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 nov. 2015
Publié
20 sept. 2017
Délivré
24 juin 2020
Radié
30 nov. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F24D 3/08 (2006.01)
F24D 3/18 (2006.01)
F24D 11/02 (2006.01)
F24D 17/02 (2006.01)
F24D 19/10 (2006.01)
Priorité
SE 1451343 10.11.2014
Demande PCT
PCT/EP2015/075930 06.11.2015
Publication PCT
WO2016/075045 19.05.2016
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juin 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.06.2021

  2. 24 juin 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 24.06.2020

Parties

Titulaire

Energy Machines ApS

Bjernevej 5, 5600 Faaborg, DK

Inventeur

GÖRANSSON, Hans-Göran

Sliema, MT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.