ROTATIONSWÄRMETAUSCHEREINRICHTUNG

Brevet européen · EP3218663 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3218663
Numéro de demande
EP15828812
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
11 nov. 2015
Publié
20 sept. 2017
Délivré
24 juil. 2019
Fin de la protection au plus tard
10 nov. 2035
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
F28D 11/02 (2006.01)
Priorité
DE 202014105449 U 12.11.2014
Demande PCT
PCT/DE2015/000537 11.11.2015
Publication PCT
WO2016/074660 19.05.2016
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2025

  2. 1 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2024

  3. 20 déc. 2023

    Adresse modifiée

    Mandataire
    E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich → E. Blum & Co. AG, Hofwiesenstrasse 349, 8050 Zürich

    Publié dans Swissreg le 20.12.2023

  4. 1 déc. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2023

  5. 1 déc. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2022

  6. 14 sept. 2019

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich

    Publié dans Swissreg le 14.09.2019

  7. 24 juil. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 24.07.2019

Parties

Titulaire

tbm GmbH

Gassau 7, 84155 Bodenkirchen, DE

Brandmeier, Thomas

84155 Bodenkirchen, DE

Mandataire

E. Blum & Co. AG

Hofwiesenstrasse 349, 8050 Zürich

Inventeur

BRANDMEIER, Thomas

84155 Bodenkirchen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.