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Brevet européen · EP3218678 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3218678
- Numéro de demande
- EP15798313
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 nov. 2015
- Publié
- 20 sept. 2017
- Délivré
- 19 juin 2019
- Fin de la protection au plus tard
- 8 nov. 2035
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- G01G 17/06 (2006.01)
- Priorité
- CH 17372014 10.11.2014
- Demande PCT
- PCT/CH2015/000165 09.11.2015
- Publication PCT
- WO2016/074105 19.05.2016
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2025
- 1 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2024
- 1 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2023
- 1 déc. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2022
- 27 nov. 2019
Mandataire inscrit
- Mandataire
- BOHEST AG, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel
Publié dans Swissreg le 27.11.2019
- 19 juin 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 19.06.2019
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.