HERSTELLUNG VON OPTISCHEN LICHTLEITERN

Brevet européen · EP3218746 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3218746
Numéro de demande
EP15858304
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 nov. 2015
Publié
20 sept. 2017
Délivré
27 sept. 2023
Radié
25 juin 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G02B 6/10 (2006.01)
G02B 13/00 (2006.01)
G02B 17/00 (2006.01)
Priorité
US 201462079080 P 13.11.2014
US 201562160224 P 12.05.2015
US 201562211436 P 28.08.2015
Demande PCT
PCT/SG2015/050443 11.11.2015
Publication PCT
WO2016/076797 19.05.2016
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 7 août 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 07.08.2024

  2. 25 juin 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  3. 27 sept. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 27.09.2023

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.