HERSTELLUNG VON OPTISCHEN LICHTLEITERN
Brevet européen · EP3218746 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3218746
- Numéro de demande
- EP15858304
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 nov. 2015
- Publié
- 20 sept. 2017
- Délivré
- 27 sept. 2023
- Radié
- 25 juin 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G02B 6/10 (2006.01)G02B 13/00 (2006.01)G02B 17/00 (2006.01)
- Priorité
- US 201462079080 P 13.11.2014US 201562160224 P 12.05.2015US 201562211436 P 28.08.2015
- Demande PCT
- PCT/SG2015/050443 11.11.2015
- Publication PCT
- WO2016/076797 19.05.2016
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 7 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 07.08.2024
- 25 juin 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.06.2024
- 27 sept. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 27.09.2023
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.