STROMGENERATORSYSTEM
Brevet européen · EP3218906 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3218906
- Numéro de demande
- EP15859904
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 nov. 2015
- Publié
- 20 sept. 2017
- Délivré
- 10 juil. 2019
- Fin de la protection au plus tard
- 12 nov. 2035
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- G21H 1/06 (2006.01)
- Priorité
- AU 2014904588 14.11.2014
- Demande PCT
- PCT/AU2015/050712 13.11.2015
- Publication PCT
- WO2016/074044 19.05.2016
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2025
- 19 août 2025
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- M. ZARDI & Co. S.A., Via Giovan Battista Pioda 6, 6900 Lugano → Stolmár & Partner Intellectual Property GmbH, Bahnhofstrasse 11, 6210 Sursee
Publié dans Swissreg le 19.08.2025
- 1 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2024
- 20 déc. 2023
Mandataire radié
- Mandataire
- Stolmár & Partner Intellectual Property S.à.r.l., Bahnhofstrasse 106, 8001 Zürich (supprimé)
Publié dans Swissreg le 20.12.2023
- 20 déc. 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- M. ZARDI & Co. S.A., Via Giovan Battista Pioda 6, 6900 Lugano
Publié dans Swissreg le 20.12.2023
- 1 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2023
- 1 déc. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2022
- 9 nov. 2022
Adresse modifiée
- Mandataire
- Stolmár & Partner Intellectual Property S.à.r.l, Rue du Cendrier 15, CP 1489, 1201 Genève → Stolmár & Partner Intellectual Property S.à.r.l., Bahnhofstrasse 106, 8001 Zürich
Publié dans Swissreg le 09.11.2022
2 entrées antérieures
- 15 oct. 2019
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Stolmár & Partner Intellectual Property S.à.r.l, Rue du Cendrier 15, CP 1489, 1201 Genève
Publié dans Swissreg le 15.10.2019
- 10 juil. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 10.07.2019
Parties
Titulaire
Figtree Pocket, Queensland 4069, AU
Inventeur
Figtree Pocket, Queensland 4069, AU
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.