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Brevet européen · EP3218963 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3218963
Numéro de demande
EP15812890
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
11 nov. 2015
Publié
20 sept. 2017
Délivré
5 janv. 2022
Fin de la protection au plus tard
10 nov. 2035
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
H01Q 13/02 (2006.01)
H01Q 5/55 (2015.01)
H01P 1/213 (2006.01)
H04B 7/185 (2006.01)
H01P 1/161 (2006.01)
Priorité
US 201414539532 12.11.2014
Demande PCT
PCT/IL2015/051094 11.11.2015
Publication PCT
WO2016/075695 19.05.2016
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2025

  2. 1 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2024

  3. 1 déc. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2023

  4. 1 déc. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2022

  5. 16 nov. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 16.11.2022

  6. 24 mars 2022

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Dennemeyer AG, Bahnhofstrasse 23, 6300 Zug

    Publié dans Swissreg le 24.03.2022

  7. 5 janv. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 05.01.2022

Parties

Inventeur

BARDA, Avraham

Kfar Saba 4464316, IL

HALUBA, Ovadia

4358161 Ra'anana, IL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.