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Brevet européen · EP3218997 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3218997
- Numéro de demande
- EP15812873
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 nov. 2015
- Publié
- 20 sept. 2017
- Délivré
- 2 janv. 2019
- Radié
- 30 nov. 2019
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H02K 7/06 (2006.01)H05K 5/02 (2006.01)F16H 25/20 (2006.01)H02K 5/22 (2006.01)H02K 11/33 (2016.01)H02K 11/00 (2016.01)
- Priorité
- DK 201400659 12.11.2014
- Demande PCT
- PCT/DK2015/000047 12.11.2015
- Publication PCT
- WO2016/074680 19.05.2016
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 juin 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 17.06.2020
- 2 mars 2019
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Troesch Scheidegger Werner AG, Schwäntenmos 14, 8126 Zumikon
Publié dans Swissreg le 02.03.2019
- 7 janv. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 07.01.2019
Parties
Inventeur
JØRGENSEN, Rolf
DK-5500 Middelfart, DK
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.