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Brevet européen · EP3218997 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3218997
Numéro de demande
EP15812873
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 nov. 2015
Publié
20 sept. 2017
Délivré
2 janv. 2019
Radié
30 nov. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H02K 7/06 (2006.01)
H05K 5/02 (2006.01)
F16H 25/20 (2006.01)
H02K 5/22 (2006.01)
H02K 11/33 (2016.01)
H02K 11/00 (2016.01)
Priorité
DK 201400659 12.11.2014
Demande PCT
PCT/DK2015/000047 12.11.2015
Publication PCT
WO2016/074680 19.05.2016
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 juin 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.06.2020

  2. 2 mars 2019

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Troesch Scheidegger Werner AG, Schwäntenmos 14, 8126 Zumikon

    Publié dans Swissreg le 02.03.2019

  3. 7 janv. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.01.2019

Parties

Inventeur

JØRGENSEN, Rolf

DK-5500 Middelfart, DK

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.