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Brevet européen · EP3219223 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3219223
- Numéro de demande
- EP15201778
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 déc. 2015
- Publié
- 20 sept. 2017
- Délivré
- 28 déc. 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 20 déc. 2035
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- A45C 5/03 (2006.01)A45C 5/00 (2006.01)A45C 13/00 (2006.01)A45C 13/36 (2006.01)A45F 3/04 (2006.01)
- Priorité
- JP 2015166171 25.08.2015
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 1 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
- 1 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2024
- 8 nov. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 08.11.2023
- 9 mai 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel → VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 09.05.2023
- 20 janv. 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 20.01.2023
- 28 déc. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 28.12.2022
Parties
Inventeur
AOKI, Takeo
Tokyo, 174-8580, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.