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Brevet européen · EP3219373 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3219373
Numéro de demande
EP16160921
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 mars 2016
Publié
20 sept. 2017
Délivré
7 mars 2018
Radié
25 oct. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B01D 39/16 (2006.01)
B01D 39/18 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.10.2023

  2. 7 mars 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.03.2018

Parties

Inventeur

SCHULTINK, Jan

3900 Overpelt, BE

SAUER, Ralf

3900 Overpelt, BE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.