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Brevet européen · EP3219444 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3219444
Numéro de demande
EP17165768
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 juil. 2013
Publié
20 sept. 2017
Délivré
23 oct. 2019
Radié
31 juil. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B25B 27/14 (2006.01)
H01R 43/042 (2006.01)
B23D 17/02 (2006.01)
B23D 29/00 (2006.01)
B26B 15/00 (2006.01)
Priorité
DE 102012106186 10.07.2012
DE 102013102037 01.03.2013
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 févr. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.02.2021

  2. 23 oct. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 23.10.2019

Parties

Inventeur

Frenken, Egbert

52525 Heinsberg, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.