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Brevet européen · EP3219712 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3219712
Numéro de demande
EP17159893
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
8 mars 2017
Publié
20 sept. 2017
Délivré
18 août 2021
Fin de la protection au plus tard
7 mars 2037
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
C09B 57/02 (2006.01)
A61K 47/54 (2017.01)
C07D 409/04 (2006.01)
C07D 409/14 (2006.01)
C07K 16/28 (2006.01)
C07K 16/42 (2006.01)
Priorité
IT UA20161706 15.03.2016
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2026

  2. 1 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2025

  3. 1 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2024

  4. 1 avr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2023

  5. 29 juin 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 29.06.2022

  6. 15 nov. 2021

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich

    Publié dans Swissreg le 15.11.2021

  7. 18 août 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 18.08.2021

Parties

Inventeur

PERCIACCANTE, Rossana

I-40138 Bologna, IT

JANSEN, Thomas Paul

I-40138 Bologna, IT

RODEGHIERO, Giacomo

I-40138 Bologna, IT

FOGLIETTA, Dario

I-40138 Bologna, IT

DELLA CIANA, Leopoldo

I-40138 Bologna, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.