ZUFÜHRVORRICHTUNG

Brevet européen · EP3219782 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3219782
Numéro de demande
EP16206829
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 déc. 2016
Publié
20 sept. 2017
Délivré
5 sept. 2018
Radié
31 déc. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C12M 1/00 (2006.01)
C12M 1/22 (2006.01)
C12M 3/00 (2006.01)
Priorité
DE 102016103639 01.03.2016
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 juil. 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.07.2020

  2. 5 sept. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 05.09.2018

Parties

Titulaire

Andreas Hettich GmbH & Co. KG

Föhrenstraße 12, 78532 Tuttlingen, DE

Inventeur

Eberle, Klaus-Günter

78532 Tuttlingen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.