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Brevet européen · EP3219861 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3219861
Numéro de demande
EP17160233
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 mars 2017
Publié
20 sept. 2017
Délivré
22 déc. 2021
Radié
25 oct. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E03D 11/08 (2006.01)
Priorité
JP 2016056125 18.03.2016
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 2 nov. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.11.2022

  2. 25 oct. 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.10.2022

  3. 22 déc. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 22.12.2021

Parties

Titulaire

TOTO LTD.

1-1, Nakashima 2-chome Kokurakita-ku, Kitakyushu-shi Fukuoka 802-8601, JP

Inventeur

TOMONARI, Hiroshi

Fukuoka 802-8601, JP

URATA, Shinichi

Fukuoka 802-8601, JP

OZEKI, Tsuyoshi

Fukuoka 802-8601, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.