MITTELDICHTUNGSBLOCK FÜR EINE HEBESCHIEBTÜR

Brevet européen · EP3219893 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3219893
Numéro de demande
EP17160692
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
13 mars 2017
Publié
20 sept. 2017
Délivré
27 mai 2020
Fin de la protection au plus tard
12 mars 2037
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
E05D 15/56 (2006.01)
E06B 1/70 (2006.01)
E06B 3/52 (2006.01)
E06B 7/26 (2006.01)
Priorité
DE 202016101390 U 13.03.2016
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2026

  2. 1 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2025

  3. 1 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2024

  4. 1 avr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2023

  5. 30 juil. 2020

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Schmauder & Partner AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Zwängiweg 7, 8038 Zürich

    Publié dans Swissreg le 30.07.2020

  6. 27 mai 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 27.05.2020

Parties

Titulaire

Veka AG

Dieselstrasse 8, 48324 Sendenhorst, DE

Mandataire

Schmauder & Partner AG

Schmauder & Partner AG Patent- und Markenanwälte VSP

Zwängiweg 7, 8038 Zürich

Inventeur

Weber, Thorsten

48159 Münster, DE

Reher, Herbert

48317 Drensteinfurt, DE

Grohs, Andreas

48324 Sendenhorst, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.