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Brevet européen · EP3220004 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3220004
Numéro de demande
EP15859799
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 nov. 2015
Publié
20 sept. 2017
Délivré
17 juil. 2019
Radié
30 nov. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16F 9/14 (2006.01)
F16F 9/12 (2006.01)
F16F 9/44 (2006.01)
Priorité
JP 2014229354 11.11.2014
Demande PCT
PCT/JP2015/081376 06.11.2015
Publication PCT
WO2016/076234 19.05.2016
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 juin 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.06.2020

  2. 31 juil. 2019

    Titulaire

    Titulaire
    Oiles Corporation, 2-70, Kounan 1-chome,, Minato-ku, Tokyo 108-0075, Japon → Oiles Corporation, 1-2-70, Konan, Minato-ku, Tokyo 108-0075, Japon

    Publié dans Swissreg le 31.07.2019

  3. 17 juil. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 17.07.2019

Parties

Inventeur

HORITA, Naohiro

Fujisawa-shi Kanagawa 252-0811, JP

NISHIOKA, Wataru

Fujisawa-shi Kanagawa 252-0811, JP

KANEKO, Ryohei

Fujisawa-shi Kanagawa 252-0811, JP

WATANABE, Hiroshi

Fujisawa-shi Kanagawa 252-0811, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.